Opening clause

Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Meal Apartment incluent la sélection et la présentation d'appartements de luxe. Nous nous réservons le droit de modifier ces services à tout moment.

ReferenceEU Commission
03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de la transaction. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à notre discrétion.

Supporting documentWIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur notre site. Il est de votre responsabilité de vous familiariser avec ces conditions.

Supporting documentHCCH

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

05

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Reference Service Public FR
06

Avertissement de responsabilité

Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de notre site. L'utilisation se fait à vos propres risques.

Reference EU Commission